Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TCECO
Numéro de dépôt :
1729239
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/1997
Présentation de la marque TCECO
Déposée le 27 février 1987 par PASCUAL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TCECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TCECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCECO est expirée depuis le 27 février 1997.
PASCUAL Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01